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La dématérialisation

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La dématérialisation

La dématérialisation consiste en la conservation et la circulation des titres sous la forme d’une inscription en compte des titres.

Le cadre légal de l’inscription en compte permet au Dépositaire Central l’admission à ses opérations les valeurs ci-après



- Les titres inscrits aux premier et second compartiments de la cote ;
- Les titres inscrits au compartiment des titres de créance ;
- Les Parts d’OPCVM.


Par ailleurs le Dépositaire Central peut admettre à ses opérations, à la demande expresse de la collectivité émettrice, de manière transitoire ou définitive, toute autre valeur mobilière.

Pour chaque valeur admise à ses opérations, la CAA ouvre un ou plusieurs comptes-titres courants à chacun de ses adhérents Teneurs de Comptes Conservateurs concernés.


A cet égard, le régime de l’inscription en compte qui encadre la détention des titres est basé sur une comptabilité-titres à deux niveaux


- Niveau 1: chez le Dépositaire Central, il s’agit d’une relation entre l’entièreté des titres émis d’une valeur et du total des avoirs des Teneurs de Comptes Conservateurs.

- Niveau 2: Chez les Teneurs de Compte Conservateur, c’est une relation qui met d’un côté les avoirs des adhérents chez le Dépositaire Central et de l’autre côté les détails des positions titres que ces affiliés gèrent pour leur propre compte et/ou pour le compte de chacun de ses clients.

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