Caisse Autonome D'Amortissement du Cameroun
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Conservation Scriturale Ses Titres
L’activité principale du Dépositaire Central est la conservation scripturale des titres. Pour ce faire, il a mis en place un dispositif comptable spécifique. Ce système comptable repose essentiellement sur la garantie de l’étanchéité du compte émission. Ce dispositif comptable est composé de deux niveaux de comptabilité, étroitement reliés l’un à l’autre, le niveau des teneurs de comptes conservateurs des titulaires et le niveau du Dépositaire Central. Le schéma ci-après illustre les liens qui unissent, dans chaque valeur mobilière, ces deux niveaux de comptabilité : - Le Dépositaire Central contrôle quotidiennement que le montant de l’émission enregistré dans sa comptabilité est rigoureusement équilibré par les avoirs des adhérents, - Les teneurs de comptes conservateurs, dans leur propre comptabilité, doivent vérifier quotidiennement que, sous réserve d’opérations en cours de régularisation, les comptes reflétant leurs avoirs auprès du Dépositaire Central, correspondent exactement aux titres inscrits dans les comptes de leurs clients. |
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