Caisse Autonome D'Amortissement

Rechercher

Aller au contenu

Conservation

Depositaire Central > Services

Conservation

Le Dépositaire Central assure la prise en charge et la conservation des valeurs. Elle enregistre la totalité des titres émis dans un compte dit «émission». Le système comptable mis en place garantit pour chaque émission l’égalité entre les titres conservés et les avoirs gérés par les Teneurs de Comptes.

La CAA tient sa comptabilité en partie double, par valeur et le respect de l’étanchéité du compte émission est de rigueur. Cette comptabilité se fait à deux niveaux, étroitement liés l’un à l’autreLe niveau 1, dit central du Dépositaire Central et le niveau 2 pratiqué chez les Teneurs de Compte.

Le Dépositaire central contrôle quotidiennement que la quantité enregistrée dans sa comptabilité est rigoureusement équilibrée par les avoirs de l’ensemble de Teneurs de Comptes.

Ces derniers doivent à leur tour, s’assurer continuellement de l’équilibre entre leurs avoirs chez le Dépositaire Central et les quantités titres inscrites, dans leur système comptabilité, pour compte propre ou pour le compte de leurs clients.

A cet égard, un plan comptable-titres définissant les règles de conservation et de circulation des titres s’impose aussi bien à la Caisse Autonome d’Amortissement qu’à ses adhérents.

La CAA applique également la ségrégation des avoirs en vue distinguer les avoirs des clients de ceux des Teneurs de Comptes. C’est un principe qui sécurise davantage la comptabilité titres.

Moteur de Recherche

Google

 

 

caa.cm Google.com

Page d'accueil | Présentation | Depositaire Central | Dette Publique | Projets | Informations | Articles | Plan du site


Revenir au contenu | Revenir au menu